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LE MOULIN GOURMAND CROUSTIBRICK spécialité traditionnelle de Méditerranée
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MOULIN GOURMAND CROUSTIBRICK spécialité traditionnelle de Méditerranée
PILLET Benoit
ARNOU Gabriel

Numéro de dépôt :
98758447
Date de dépôt :
09/11/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2018

Présentation de la marque LE MOULIN GOURMAND CROUSTIBRICK spécialité traditionnelle de Méditerranée

Déposée le 9 novembre 1998 par PILLET Benoit et ARNOU Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MOULIN GOURMAND CROUSTIBRICK spécialité traditionnelle de Méditerranée »

Les déposants sont PILLET Benoit domicilié(e) 71 Chemin de la Rouguière,06480 LA COLLE SUR LOUP (dossier no 2391839) - 06480 - France et ARNOU Gabriel domicilié(e) 201 Bd Reine Jeanne,06140 VENCE (dossier no 2391839) - 06140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT PILLET domicilié(e) 71 Chemin de la Rouguière,06480 LA COLLE SUR LOUP (dossier no 2391839) - 06480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MOULIN GOURMAND CROUSTIBRICK spécialité traditionnelle de Méditerranée est expirée depuis le 9 novembre 2018.

PILLET Benoit a également déposé les autres marques suivantes : M BRICK , DELIBRICK 10 FEUILLES DE BRICK LES DELICIEUSES GOURMANDES ET CROUSTILLANTES


PILLET Benoit - 71 Chemin de la Rouguière,06480 LA COLLE SUR LOUP (dossier no 2391839) - 06480 - France

ARNOU Gabriel - 201 Bd Reine Jeanne,06140 VENCE (dossier no 2391839) - 06140 - France


BENOIT PILLET - 71 Chemin de la Rouguière,06480 LA COLLE SUR LOUP (dossier no 2391839) - 06480 - France


Inscription le 4 octobre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°445100 - Publication au BOPI 2006-10-04

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2008 n°2391839 - Publication au BOPI 2008-12-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Inscription le 13 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527327 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

" Feuille de brick " Pâte alimentaire à garnir.